Constitutions publiées au Moniteur belge le 05/10/2026
297 constitutions publiées ce jour.
297 constitutions au total — 30 affichées sur cette page.
Alertes e-mail bientôt disponibles. Laissez votre adresse pour être averti dès leur lancement.
Personne mentionnée dans l’acte : ATALAR Leyla
Année de naissance : 1979
Année de naissance : 1979
Afin de limiter la diffusion de données personnelles,
seule l’année de naissance est affichée.
Personne mentionnée dans l’acte : Davut Sarikoç
Année de naissance : 1979
Année de naissance : 1979
Afin de limiter la diffusion de données personnelles,
seule l’année de naissance est affichée.
Personnes mentionnées dans l’acte :
Christof Vermeersch
Personnes mentionnées dans l’acte :
DE MIL Merijn
Olivier Van de Gucht
VERBEKE Jonas Dietmar Frederik
VERMEERSCH Stijn Magda Werner Ghislain
Personnes mentionnées dans l’acte :
BIDON Arthur Bruno Tom Jean
Personnes mentionnées dans l’acte :
Benoît VAN WASSENHOVE
Christiane Sénéchal
Céline KREUSCH
David COLLIN
Jean-Marie KREUSCH
Jean-Paul TORNATORE
Julie KREUSCH
Rémi KREUSCH
Personnes mentionnées dans l’acte :
VAN OVERSCHELDE Kevin
SOUBRY Dempsey
VAN OVERSCHELDE Kevin Dit stuk dat door
Personnes mentionnées dans l’acte :
CASIER Christophe
Personnes mentionnées dans l’acte :
Cabooter Ann
NOLLÉ Kamiel
Personne mentionnée dans l’acte : MORREN Julie
Année de naissance : 1992
Année de naissance : 1992
Afin de limiter la diffusion de données personnelles,
seule l’année de naissance est affichée.
Personnes mentionnées dans l’acte :
Alain Cosemans
Stef Cosemans
Personne mentionnée dans l’acte : DAENEKINDT Bert Maurits Steven Tuur
Année de naissance : 1972
Année de naissance : 1972
Afin de limiter la diffusion de données personnelles,
seule l’année de naissance est affichée.
Personne mentionnée dans l’acte : Daenekindt Bert
Année de naissance : 1972
Année de naissance : 1972
Afin de limiter la diffusion de données personnelles,
seule l’année de naissance est affichée.
Personne mentionnée dans l’acte : VANTOMME Ward Luc Donald
Année de naissance : 1984
Année de naissance : 1984
Afin de limiter la diffusion de données personnelles,
seule l’année de naissance est affichée.
Personne mentionnée dans l’acte : Vantomme Ward
Année de naissance : 1984
Année de naissance : 1984
Afin de limiter la diffusion de données personnelles,
seule l’année de naissance est affichée.
Personne mentionnée dans l’acte : DE WEYER
Année de naissance : 1991
Année de naissance : 1991
Afin de limiter la diffusion de données personnelles,
seule l’année de naissance est affichée.
Personne mentionnée dans l’acte : DE WEYER Dimitri ici
Année de naissance : 1991
Année de naissance : 1991
Afin de limiter la diffusion de données personnelles,
seule l’année de naissance est affichée.
Personne mentionnée dans l’acte : BONNAFFÉ Rémy
Année de naissance : 1993
Année de naissance : 1993
Afin de limiter la diffusion de données personnelles,
seule l’année de naissance est affichée.
Personne mentionnée dans l’acte : BONNAFFÉ Rémy Philippe Michel
Année de naissance : 1993
Année de naissance : 1993
Afin de limiter la diffusion de données personnelles,
seule l’année de naissance est affichée.
Personne mentionnée dans l’acte : Antoine Dary
Année de naissance : 1984
Année de naissance : 1984
Afin de limiter la diffusion de données personnelles,
seule l’année de naissance est affichée.
Personnes mentionnées dans l’acte :
Bruno De Maeyer Haar
Personne mentionnée dans l’acte : LAAOUAJ Nour
Année de naissance : 1990
Année de naissance : 1990
Afin de limiter la diffusion de données personnelles,
seule l’année de naissance est affichée.
Personne mentionnée dans l’acte : LAAOUAJ Nour-Eddine
Année de naissance : 1990
Année de naissance : 1990
Afin de limiter la diffusion de données personnelles,
seule l’année de naissance est affichée.
Personnes mentionnées dans l’acte :
Laurie DECUYPER
RUFFALDI Vincent
Personnes mentionnées dans l’acte :
DELAET Sarah
door DELAET Sarah
Personnes mentionnées dans l’acte :
GHAZINOER Alireza
Linda De Sutter
Personne mentionnée dans l’acte : OMAR HMIMDI
Année de naissance : 2006
Année de naissance : 2006
Afin de limiter la diffusion de données personnelles,
seule l’année de naissance est affichée.
Personnes mentionnées dans l’acte :
NEYENS Wouter
Personnes mentionnées dans l’acte :
Carl Pessers
Dirk Willemen
Freya Swinnen
Personnes mentionnées dans l’acte :
BAERT Karel
BAERT Karel Jan Paul
Personnes mentionnées dans l’acte :
Elien LEMMENS
Elien LEMMENS voormeld
Michael Palmans
Personnes mentionnées dans l’acte :
Robin Roziers
Personnes mentionnées dans l’acte :
Inge Peeters
Kurt Van den Eynde
Lukas Van den Eynde
Personne mentionnée dans l’acte : MORREN Andreas Luc Nick
Année de naissance : 1994
Année de naissance : 1994
Afin de limiter la diffusion de données personnelles,
seule l’année de naissance est affichée.
Personne mentionnée dans l’acte : MORREN Andreas
Année de naissance : 1994
Année de naissance : 1994
Afin de limiter la diffusion de données personnelles,
seule l’année de naissance est affichée.
Personne mentionnée dans l’acte : MORRISON Laura Astrid
Année de naissance : 2002
Année de naissance : 2002
Afin de limiter la diffusion de données personnelles,
seule l’année de naissance est affichée.
Personne mentionnée dans l’acte : Morrison Laura
Année de naissance : 2002
Année de naissance : 2002
Afin de limiter la diffusion de données personnelles,
seule l’année de naissance est affichée.
Personne mentionnée dans l’acte : INEZ SCHETS
Année de naissance : 1995
Année de naissance : 1995
Afin de limiter la diffusion de données personnelles,
seule l’année de naissance est affichée.
Personnes mentionnées dans l’acte :
ALASKA KORTRIJK
PAULY Koen
VAN NIEUWENHUYSE Maud