Constitutions publiées au Moniteur belge le 16/07/2026
214 constitutions publiées ce jour.
214 constitutions au total — 30 affichées sur cette page.
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Personne mentionnée dans l’acte : DECANT Quinten
Année de naissance : 1998
Année de naissance : 1998
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Personne mentionnée dans l’acte : DUJARDIN Logino Yves Charley
Année de naissance : 1988
Année de naissance : 1988
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Personnes mentionnées dans l’acte :
KANFOUD Mohamed
KANFOUD Walid
Personne mentionnée dans l’acte : VANDEBROEK Tibo Desire ongehuwd
Année de naissance : 2007
Année de naissance : 2007
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Personne mentionnée dans l’acte : VANDEMOORTELE Jonas
Année de naissance : 1992
Année de naissance : 1992
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Personne mentionnée dans l’acte : VANDEMOORTELE Jonas John Joseph
Année de naissance : 1992
Année de naissance : 1992
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Personnes mentionnées dans l’acte :
CLOQUET Valérie
CLOQUET Valérie Marie Anne-Catherine Alexia
Personne mentionnée dans l’acte : DERVISHI Marsel
Année de naissance : 1994
Année de naissance : 1994
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Personne mentionnée dans l’acte : KAMDEM FOTSO Franck Steve de nationalité camerounaise
Année de naissance : 2000
Année de naissance : 2000
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Personnes mentionnées dans l’acte :
DOUNY Aurélie
MEYER
MEYER Caroline
Personne mentionnée dans l’acte : DEFGNÉE
Année de naissance : 1993
Année de naissance : 1993
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Personne mentionnée dans l’acte : DEFGNÉE Erika Denise Edith Julienne
Année de naissance : 1993
Année de naissance : 1993
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Personne mentionnée dans l’acte : HULSMAN Tom
Année de naissance : 2001
Année de naissance : 2001
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Personne mentionnée dans l’acte : HULSMAN Tom Petrus Johannes
Année de naissance : 2001
Année de naissance : 2001
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Personne mentionnée dans l’acte : COSSEMENT Antoine
Année de naissance : 2005
Année de naissance : 2005
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Personne mentionnée dans l’acte : FAUVARQUE Eloi Pierre Vincent Julien Norbert
Année de naissance : 2006
Année de naissance : 2006
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Personne mentionnée dans l’acte : PUNIE Elise Rosa Laurent
Année de naissance : 1979
Année de naissance : 1979
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Personne mentionnée dans l’acte : Punie Elise
Année de naissance : 1979
Année de naissance : 1979
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Personne mentionnée dans l’acte : VAN HOORDE Sébastien Ernest William Pierre
Année de naissance : 1980
Année de naissance : 1980
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Personnes mentionnées dans l’acte :
Joris Vanholme
Piet Desmet
Personne mentionnée dans l’acte : VERBRUGGE Axel Marinus Franciscus
Année de naissance : 1983
Année de naissance : 1983
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Personnes mentionnées dans l’acte :
BEVOEGDHEDEN Bestuursbevoegdheid
STRAGIER Celeste
STRAGIER Celeste Nele Ann Katrien
Personnes mentionnées dans l’acte :
Antoine Hoet
HOET Antoine Christian William Robin
Personnes mentionnées dans l’acte :
BUYL Jarno
Céline Voet
Personnes mentionnées dans l’acte :
AKYÜREK Neslihan
AKYÜREK Neslihan trente-six
AYDIN Bekir
BAGCI Semra
BAGCI Semra trente-six
CELIK Kadir
GÜLELÇN Çari
Personnes mentionnées dans l’acte :
QUIÉVREUX Delphine
QUIÉVREUX Delphine Anne Céline
QUIÉVREUX Delphine toute autre personne désignée par
Personne mentionnée dans l’acte : Amelie VAN DEN BOSSCHE voormeld
Année de naissance : 2001
Année de naissance : 2001
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Personnes mentionnées dans l’acte :
FERRANTE Sebastijan
FERRANTE Sebastijan comparant
Personnes mentionnées dans l’acte :
ABDUL HALIM Baker
Personne mentionnée dans l’acte : WAKEM KEUMOÉ Didier
Année de naissance : 1978
Année de naissance : 1978
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Personnes mentionnées dans l’acte :
BOURGEOIS Caroline
BOURGEOIS Caroline Léone Michèle
Personnes mentionnées dans l’acte :
KABAGENZI
KABAGENZI Patrick
Personne mentionnée dans l’acte : AKYÜZ Mehmetcan
Année de naissance : 1958
Année de naissance : 1958
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Personne mentionnée dans l’acte : ALATLI Bahri
Année de naissance : 1958
Année de naissance : 1958
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Personne mentionnée dans l’acte : ALATLI Bahri Nur
Année de naissance : 1958
Année de naissance : 1958
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Personnes mentionnées dans l’acte :
Joost Meyfroodt
Personnes mentionnées dans l’acte :
LOPES DE OLIVEIRA GOMES Mayco
Personne mentionnée dans l’acte : VANDENHOUDT Lies
Année de naissance : 1997
Année de naissance : 1997
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Personnes mentionnées dans l’acte :
Maarten Van Parys